La résidence des enfants
Avocat à La Rochelle
La résidence des enfants est toujours un point délicat qu'il faut aborder avec prudence et concertation.
Les différents modes de résidence des enfants
Je vous conseille sur la résidence la mieux adaptée à la situation de votre famille.
Deux possibilités s’offrent à vous :
- La résidence principale chez l'un des parents avec un droit de visite et d'hébergement pour l'autre parent. Il peut être large ou réduit en fonction de nombreux critères. La loi comme le juge s'adaptent à la situation professionnelle de chacun ainsi qu'au rythme de l’enfant.
- La résidence alternée peut être variable. Une semaine chez chacun des parents ou 15 jours ou une autre modalité convenue ou appréciée par le juge en fonction des contraintes professionnelles et de l'intérêt de l'enfant.
L'accord des parents
La loi prévoit que le juge doit prioritairement tenir compte de l'accord des parents conjugué avec l'intérêt de l'enfant.
Si toutes les conditions sont réunies, l'accord peut être homologué par le juge. À défaut, ce dernier prendra une décision dans l'intérêt de l'enfant.
Il faut savoir que le droit de visite et d'hébergement du parent qui n'a pas la résidence habituelle de l'enfant est modulable. Il n'y a pas de texte légal précis.
L'intérêt de l'enfant
La loi prévoit que l'enfant en état de discernement peut être entendu par le juge pour faire connaître son avis et ses sentiments.
À la Rochelle, les enfants capables de discernement sont entendus par un ou des psychologues délégués par le juge aux affaires familiales.
Dans cette audition, on ne demande pas à l'enfant de choisir, on l'écoute.
Bien évidemment, le juge tiendra compte de son avis et de la position de chacun des parents.
L'enfant a droit à un avocat gratuitement pour l'accompagner. Il le recevra seul.